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Diagnostic Plomb Arrete du 21 mai 2010 - Annexe 2

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Annexe 2


à LA DéCISION N° 2010-DC-0175 DE L'AUTORITé DE SûRETé NUCLéAIRE DU 4 FéVRIER 2010 PRéCISANT LES MODALITéS TECHNIQUES ET LES PéRIODICITéS DES CONTRôLES PRéVUS AUX ARTICLES R. 4452-12 ET R. 4452-13 DU CODE DU TRAVAIL AINSI QU'AUX ARTICLES R. 1333-7 ET R. 1333-95 DU CODE DE LA SANTé PUBLIQUE

Contrôle des instruments de mesure mentionnés à l'article R. 1333-7 du code de la santé publique et à l'article R. 4452-12 du code du travail


1° Cadre du contrôle


2° Définitions


3° Objet des mesures et unités utilisées


4° Conformité des instruments de mesure


5° Modalités du contrôle des instruments et périodicité