L'amiante dans l'environnement de l'homme :
ses conséquences et son avenir

M. Henri REV0L, Sénateur

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Rapport d'information n° 41 - 1997-1998

Table des matières

AVANT-PROPOS

PRéFACE

L'HISTOIRE DE L'AMIANTE

• I. INTERDIRE L'AMIANTE POUR LE FUTUR : UNE DéCISION JUSTIFIéE

• • A) DE FORTS ARGUMENTS SCIENTIFIQUES

  • • 1) les effets pathogènes des amiantes

    • • a) les asbestoses

      • b) les atteintes pleurales bénignes

      • c) les mésothéliomes

      • d) les cancers du poumon

    • 2) des certitudes sur le caractère cancérogène aux fortes doses

    • 3) des incertitudes aux faibles doses qui alimentent des discussions de scientifiques

  • B) UN éCHEC : L'UTILISATION CONTRôLéE DE L'AMIANTE

  • • 1) l'évolution restrictive de la réglementation française

    • • a) les textes relatifs à l'empoussièrement sur les lieux de travail

      • b) les autres textes réglementaires

      • c) les différents acteurs institutionnels

    • 2) une application diversifiée suivant les secteurs

    • • a) une politique inégalement maîtrisée et souvent mal contrôlée dans les industries d'extraction et de transformation

      • b) un échec patent dans les autres secteurs économiques et dans la population générale

  • C) LA DéCISION DU 3 JUILLET 1996 ET SES PROLONGEMENTS

  • • 1) les nouveaux textes réglementaires

    • • a) de nouvelles interdictions de vente de produits d'amiante au titre de la protection des consommateurs

      • b) l'interdiction totale de toutes variétés de fibres d'amiante et les dérogations possibles

    • 2) une décision diversement appréciée

    • • a) une décision tardive et brutale ?

      • b) une décision qui a suscité quelques vives polémiques

      • c) une décision aux conséquences limitées d'un point de vue économique

      • d) une décision qui concerne l'opinion publique et qui a pour effet de la rassurer

    • 3) des prolongements indispensables : une harmonisation au niveau européen

• II. TRAVAILLER ET VIVRE AVEC L'AMIANTE EN PLACE : LE CHANTIER DES ANNéES A VENIR

• • A) L'INVENTAIRE OU L'INDISPENSABLE CONNAISSANCE DE L'éTAT DES LIEUX AMIANTéS

  • • 1) l'inventaire prévu par le décret du 7 février 1996

    • • a) une procédure qui tire sa force de son caractère obligatoire

      • b) une procédure originale d'inventaire de tous les immeubles bâtis collectifs qui semble connaître un bon début de réalisation

    • 2) les difficultés de la mise en oeuvre de l'inventaire

    • • a) la limitation de l'inventaire au flocage et au calorifugeage des immeubles collectifs

      • b) la difficulté des opérations de prélèvement et d'analyse du matériau

      • c) le problème de la qualité des prélèvements et des mesures d'empoussièrement de l'air

      • d) la validité des seuils de 5 et 25 f/l

    • 3) tirer le meilleur parti de l'inventaire

    • • a) une nécessaire mémoire des inventaires réalisés

      • b) une remise à jour périodique de l'inventaire

  • B) LA NéCESSAIRE VIGILANCE FACE AUX TRAVAUX VISANT à éRADIQUER OU TRAITER L'AMIANTE EN PLACE

  • • 1) un nouveau secteur industriel en plein essor : le traitement et l'enlèvement de l'amiante

    • • a) quels travaux choisir

      • b) quelles entreprises choisir

    • 2) les travaux d'enlèvement et de traitement de l'amiante nécessiteront une surveillance vigilante

    • • a) un encadrement très strict des travaux est prévu

      • b) une surveillance vigilante à maintenir

    • 3) l'élimination des déchets d'amiante

    • • a) la situation actuelle des déchets

      • b) la situation à l'étranger

      • c) les problèmes à résoudre

  • C) LA MISE EN PLACE D'UNE PROTECTION PLUS ADAPTéE POUR LES POPULATIONS QUI TRAVAILLENT ET VIVENT AVEC L'AMIANTE

  • • 1) protéger les travailleurs à risque du secteur 3

    • • a) la protection prévue par la réglementation

      • b) la réglementation très protectrice du Canada et des Etats-Unis

      • c) les nouvelles mesures de protection à instaurer

    • 2) recenser toutes les populations exposées pour leur assurer une protection médico-sociale appropriée

    • • a) l'échec du passé en matière de recensement et de suivi médical : Canari et Amisol

      • b) une surveillance médicale renforcée pour les salariés des secteurs 1 et 2

      • c) une surveillance médicale aujourd'hui limitée pour les travailleurs du secteur 3

      • d) les complexités de la surveillance médicale et de son adaptation à la situation réelle des travailleurs

      • e) le difficile recensement des autres populations exposées

      • f) la prise en compte du caractère "insalubre" du travail de l'amiante

    • 3) assurer une meilleure reconnaissance et réparation des maladies professionnelles

    • • a) les principes de la réparation des maladies professionnelles

      • b) les données chiffrées

      • c) les discussions et les perspectives

    • 4) connaître la nature des matériaux de notre environnement et en assurer une élimination sans danger

• III. TIRER LES LECONS DE L'AMIANTE : LA NéCESSITé DE DéFINIR UNE NOUVELLE STRATéGIE FONDéE SUR UNE PRIORITé DE SANTé PUBLIQUE

• • A) AXER LA NOUVELLE POLITIQUE DE GESTION DU RISQUE AMIANTE SUR L'HOMME ET SA SANTé

  • • 1) définir une véritable politique de gestion du risque

    • • a) assurer une détection efficace des sources d'exposition

      • b) assurer une évaluation optimale des risques

      • c) définir une politique de gestion du risque

  • B) MENER UNE POLITIQUE DE PRéCAUTION VIS-à-VIS DES AUTRES FIBRES

  • • 1) les différentes fibres synthétiques de substitution, leur utilisation et leur production

    • • a) les différentes fibres et leur utilisation

      • b) la production de ces différentes fibres

    • 2) les connaissances actuelles sur la nocivité potentielle de ces fibres

    • • a) une nocivité qui pourrait être liée à l'existence de paramètres similaires à ceux de l'amiante

      • b) les connaissances scientifiques actuelles

      • c) les conclusions du groupe scientifique des atmosphères de travail (G2SAT) du ministère des Affaires Sociales

    • 3) une politique de précaution

    • • a) les fibres céramiques réfractaires

      • b) inciter par précaution à produire des fibres d'un diamètre minimum élevé

      • c) une biopersistance plus faible