Contact;

A votre service depuis 2004

Diagnostics Vente & Location

Autres diagnostics

Diagnostic amiante d) les complexités de la surveillance médicale et de son adaptation à la situation réelle des travailleurs

page precedente remonter page suivante

- les complexités de la surveillance médicale

Il importe en fait de distinguer deux étapes de la surveillance médicale : elles doivent obligatoirement être associées, mais ne présentent pas les mêmes difficultés.


· l'évaluation de l'exposition actuelle (et à venir)

Destinataire des fiches d'expositions établies par l'employeur, le médecin du travail est confronté à deux difficultés :

  • la pertinence des renseignements recueillis, en particulier dans le secteur 3. D'où l'importance d'une déclaration obligatoire de travaux à chaque fois qu'une activité va (ou risque de) entraîner une émission de fibres d'amiante.

  • la rapidité du transfert de l'information de ces fiches vers le médecin. Si l'on souhaite que celui-ci puisse participer à la prévention technique, il faut qu'il puisse être informé en temps réel. On peut imaginer la difficulté du suivi des salariés des PME puisque, habituellement, le médecin ne sera en contact avec ces entreprises qu'une fois par an.

En application de l'arrêté du 13 décembre 1996, le médecin du travail de l'employeur actuel doit assurer la surveillance médicale spéciale résultant de l'ensemble des expositions de chaque salarié, quelle qu'en fût la période et l'entreprise où ces expositions ont eu lieu. On se heurte donc là au problème majeur de la reconstitution des expositions individuelles du passé.

  • lorsqu'il s'agit d'expositions anciennes dans l'entreprise actuelle, il est le plus souvent possible de reconstruire l'historique de l'entreprise, de ses procédés (y compris des matériaux utilisés et qui ont disparu) et donc des probabilités d'exposition en fonction des postes de travail. Cette tâche sera d'autant plus facile à réaliser qu'il existe des archives dans l'entreprise, ou qu'une réflexion peut se mettre en place au niveau des branches professionnelles.

  • la situation la plus difficile concerne les expositions observées dans les entreprises où le salarié a travaillé, et qui ont bien souvent disparu. C'est là où, en l'absence de transmission de fiches d'exposition par les médecins antérieurs (et qui étaient pourtant prévues dès 1979), la tâche est la plus aléatoire : il est néanmoins possible de mettre à la disposition du médecin du travail des bases de données comme la base EVALUTIL, lui permettant de déterminer la probabilité d'exposition d'un salarié ayant travaillé dans un type d'emploi donné, par rapport aux informations disponibles dans la base concernant des emplois analogues.

Une partie de ces complexités pourraient être plus facilement résolues si l'on donnait un rôle à l'hygiéniste du travail (cf. chapitre III)

- la décision d'une surveillance médicale appropriée

Ce n'est qu'au terme de ce travail très lourd que le médecin pourra prendre la décision de la mise en place de la surveillance médicale la plus adaptée. Dans le secteur 3, on peut ainsi envisager 4 situations :

  • exposition actuelle « maîtrisée » (risque considéré comme non significatif) : surveillance médicale habituelle avec tiers temps renforcé pour les actions en milieu de travail.

  • expositions anciennes à risque considéré comme très faible (non significatif) : surveillance médicale habituelle avec notification de l'exposition dans le dossier médical.

  • exposition actuelle et/ou ancienne à risque significatif : surveillance médicale spéciale selon l'arrêté du 13 décembre 1996.

Dans tous les cas de figure, il importe que la notion de risque significatif soit définie. De même, il est important que le contenu de la surveillance médicale spéciale et les modalités techniques des bilans diagnostiques éventuels soient clairement précisés. Il semble qu'à ce stade, la tenue d'une conférence de consensus réunissant médecine du travail, pneumologues et radiologues (selon les règles de l'ANDEM) soit une nécessité.