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Diagnostic amiante b) une remise à jour périodique de l'inventaire

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L'inventaire devra impérativement être tenu à jour pour assurer une information fiable, essentiellement à destination des travailleurs qui auront à intervenir dans le bâtiment.

A cet effet, il sera bon, comme nous le verrons plus loin, que ceux-ci se réfèrent à un plan de sécurité amiante élaboré à partir de cet inventaire.


Cette mise à jour de l'inventaire devra être réalisée de deux façons :

- elle se fera naturellement par une application correcte du décret du 7 février 1996 qui impose :

  • qu'un contrôle périodique de l'état de conservation du matériau soit réalisé tous les trois ans lorsque le premier inventaire a donné pour résultat de la grille d'évaluation le chiffre 1 (matériau non dégradé),

  • qu'une surveillance du niveau d'empoussièrement soit réalisée, lorsque le premier inventaire a donné pour résultat de la grille d'évaluation le chiffre 2 (matériau commençant à se dégrader), tous les 3 ans, si les résultats des mesures d'empoussièrement sont inférieurs à 5 f/l et tous les deux ans si ces mêmes résultats sont compris entre 5 et 25 f/l.

L'inventaire n'est donc pas réalisé une fois pour toutes : il sera renouvelé périodiquement.

- cette mise à jour devra également être imposée dans le cas où des travaux ont conduit à l'enlèvement de l'amiante et où l'amiante est localisé sur de nouveaux emplacements.


Ces informations mises à jour devraient être immédiatement communiquées aux D.R.A.S.S. et aux D.D.E. Une informatisation du système apparaît donc absolument nécessaire. La CNIL devra dès lors être consultée pour définir les modalités de création d'un tel fichier informatisé.