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Diagnostic amiante c) une biopersistance plus faible

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Les données disponibles vont dans le sens d'une augmentation de la toxicité avec la biopersistance ; de plus, cette relation ne prend pas en compte le risque toxique lié à la présence de substances chimiques qui, une fois solubilisées, deviendraient toxiques.

Il n'y a cependant pas de consensus pour établir une valeur limite à partir de laquelle une fibre ne serait plus cancérogène. La preuve par expérimentation animale risque d'être coûteuse et longue.

C'est pourquoi, les différents pays de l'Union Européenne essaient de se mettre d'accord préalablement sur des critères standardisés de toxicité des fibres minérales artificielles. La prise en compte de la seule biopersistance ne leur paraissant pas satisfaisantes, les experts européens estiment que toute dérogation à la classification de cancérogène (catégorie 3) basée sur la biopersistance ou le KI(11(*)) ne saurait être acceptée que pour un temps limité (3 à 5 ans), pendant lequel les fabricants devront réaliser un essai complémentaire (essai de 90 jours par inhalation). La Commission espère proposer un projet de directive en ce sens pour l'automne 1997.

En attendant cette réglementation européenne, qui est en gestation depuis de trop longues années, l'Allemagne a pris l'initiative de définir une norme, le KI, qui n'est pas une norme de biopersistance mais qui se réfère à la composition chimique du produit (laquelle fournit indirectement un renseignement sur sa biopersistance). Ce KI doit être supérieur à 40 pour que la fibre soit présumée non cancérogène. S'il est inférieur à ce taux, il appartient à l'industriel de démontrer que son produit n'est pas cancérogène.

Cette réglementation est en application aujourd'hui en Allemagne. La société française Saint-Gobain produit ainsi des fibres dont le KI est supérieur à 40 pour le marché allemand. Sur le marché français, puisqu'aucune réglementation ne lui est imposée, cette société ne produit pas de telles fibres moins biopersistantes. Cette situation est surprenante, si véritablement les fibres moins biopersistantes sont moins dangereuses. On s'aperçoit là encore, comme nous l'avons vu pour l'amiante, que les industriels n'agissent pas d'eux-mêmes dans le sens d'une meilleure prise en compte de la santé publique, mais qu'il leur faut l'aiguillon d'une nouvelle réglementation pour faire évoluer leur fabrication.

C'est pourquoi, si la réglementation européenne tarde encore à être adoptée, il faudra que la France adopte une norme identique à celle de l'Allemagne. Elle rendra dès lors les produits d'isolation inattaquables sur un plan de santé publique.